Réunion du 27 février 2014

Convocation et ordre du jour
ordre du jour du 27-02-2014.pdf
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Compte rendu de réunion
compte-rendu du 27-02-2014.pdf
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Réunion du 20 mars 2014

Convocation et ordre du jour
ordre du jour 20-03-2014.pdf
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Réunion du 29 mars 2014

  • Mise en place du nouveau conseil

Réunion du 10 avril 2014

Le conseil municipal se réunira le 10 avril 2014 à 20h30.

 

Ordre du jour : -

Approbation du dernier compte-rendu

Nomination d'un(e) secrétaire de séance

Délégations consenties au Maire par le Conseil municipal

Attribution de l'indemnité du receveur

Création d'un contrat d'accroissement temporaire d'activités

Questions diverses.

Réunion du 30 avril 2014

Compte-rendu du 30 avril 2014
Compte rendu du conseil municipal du 30-
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Réunion du 20 juin 2014

Compte-rendu du 20 juin 2014
Compte rendu du conseil municipal du 20-
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Réunion du 2 juillet 2014

Ordre du jour
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Compte-rendu du 2 juillet 2014
Compte rendu du conseil municipal du 02-
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Réunion du 22 septembre 2014

Ordre du jour:

- Approbation du dernier compte-rendu, 

- Nomination d'un(e) secrétaire de séance, 

- Délibération modification des statuts de la CDC de Jarnac, 

- Délibération du fonds d'amorçage, 

- Délibération renouvellement de la convention de partage de services pour 2014, 

- Délibération titre honorifique maire honoraire, 

- Délibération redevance pour l'occupation du domaine public Gaz 2014, 

- Délibération renouvellement convention relative à la santé et à la prévention des risques      professionnels, 

- Délibération renouvellement de la convention relative aux secrétaires de mairie itinérantes, 

- Délibération abonnement Charente Libre, 

- Délibération création de poste d'un agent d'entretien (ménage), 

- Délibération création de poste d'une secrétaire de mairie à mi-temps, 

- Questions diverses.

Compte rendu du 22-09-2014
Compte rendu du Conseil Municipal du 22
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Réunion du 27 novembre 2014

Ordre du jour

 Approbation du dernier compte rendu,

- Nomination d'un(e) secrétaire de séance,

- Délibération pour le recrutement d'une secrétaire à mi-temps en contrat à durée déterminée pour accroissement d'activité,

- Délibération indemnité d'administration et de technicité (vote du taux),

- Délibération autorisation de faire des heures complémentaires ou heures supplémentaires pour l'ensemble du personnel communal,

- Délibération tarifs salle des fêtes 2016 et modification contrat de location,

- Délibération collecte des ordures ménagères pour la période du 15 juin 2015 au 15 septembre 2015,

- Délibération pour changement de facturation assainissement année 2015 taxe Adour Garonne qui passe de 0.225 à 0.23,

- Délibération pour travaux stade, changement du chauffe-eau,

- Délibération travaux église descente eau pluviale,

- Délibération travaux salle de la pointe, descente eau pluviale + protection,

- Délibération travaux virage de Luchac potelets mémoire de forme ou potelets bois,

- Décision modificative fond d'amorçage pour un montant de 1 466,67 € compte en recette 7488 et en dépense 7489,

- Délibération pour signer les conventions avec le SDEG,

- Délibération exonération taxe sur les abris de jardin,

- Délibération pour choisir une entreprise de travaux : pose de caniveaux route du Cluzeau,curage du fossé, aménagement du terre plein
  au carrefour de la Nougeraie à Chassors,

- Informations et questions diverses.

 

Compte-rendu
compte-renduDU27-11-2014.pdf
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Réunion du 18 décembre 2014

Ordre du jour

Ordre du jour :

 

- Approbation du dernier compte-rendu,

- Nomination d'un(e) secrétaire de séance,

- Autorisation de signer les conventions avec la CDC de Jarnac pour le prêt de matériels,

- Fixation du montant du loyer "logement école",

- DM,

- Autorisation de signer les documents et conventions avec l'ADA,

- Signalitique chemin de la Mare,

- Informations et questions diverses.

 

Compte rendu
CR-Conseil-Municipal-du-18-Decembre-2014
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