Réunion du 10 janvier 2015.

Compte rendu de réunion
PV du 10 janvier 2015.docx
Document Microsoft Word 14.0 KB

Réunion du 04 mars 2015

Compte rendu de réunion
PV du 04-03-2015.pdf
Document Adobe Acrobat 152.7 KB

Réunion du 25 mars 2015

Ordre du jour

 - Approbation du dernier compte-rendu,

- Nomination d'un(e) secrétaire de séance,

- Vote du budget de la commune,

- Vote du budget de l'assainissement,

- Délibération vote des taux d'imposition des taxes directes locales.

 

Cette réunion se fera en présence de Monsieur Daney, trésorier de Jarnac, pour la présentation des budgets.

Compte rendu de réunion
PV -du-25-03-15.pdf
Document Adobe Acrobat 568.5 KB

Réunion du 12 mai 2015

Ordre du jour

- Approbation du dernier compte-rendu,

- Nomination d'un(e) secrétaire de séance,

- Délibération  n°2014/032 du conseil municipal approuvant les modifications statutaires de la Communauté de Communes,

- Délibération pour l'adhésion au groupement de commandes du SDEG 16 pour l'achat de gaz naturel,

- Délibération pour l'adhésion au groupement de commandes du SDEG 16 pour l'achat d'électricité,

- Délibération pour le renouvellement du droit d'utilisation des logiciels SEGILOG et de la prestation d'assistance pour trois ans,

- Délibération pour l'achat de concession vide au prix d'origine à la demande des concessionnaires,

- Décision achat de chaises pour la salle des fêtes,

- informations et questions diverses.

Compte rendu du 12 mai 2015
PV -du-12-05-2015.pdf
Document Adobe Acrobat 25.5 KB

Réunion du 23 juin 2015

Ordre du jour

  • Approbation dernier compte rendu
  • Nomination secrétaire de séance
  • Délibération : Prise en charge des frais de déplacement professionnel et formation pour les personnels titulaires et non titulaires
  • Délibération : Prise en charge du FPIC ( fond national de péréquation des ressources intercommunales et communales) par la CDC
  • Délibération : Pouvoir au Maire pour échange terrain public contre parcelle A 1085
  • Délibération: Engagement du conseil pour réfection de la lagune
  • Délibération: Autorisation de stationnement des bus place de l'Etoile à Villeneuve et matérialisation au sol
  • Choix et approbation pour travaux pluviaux 2015
  • Approbation travaux chemin, plaine de Villeneuve
  • Séparer commissions incendie et sécurité routière
  • Informations et questions diverses

Compte rendu de la réunion

PV du 23-06-2015.pdf
Document Adobe Acrobat 27.1 KB

Réunion du 7 juillet 2015

Ordre du jour

Ordre du Jour:

  • Approbation du dernier compte rendu
  • Nomination secrétaire de séance
  • Décision modificative
  • Contrat d'entretien assainissement
  • Informations et questions diverses

Compte rendu de la réunion

PV du 07 juillrt 2015.odt
Éditeur Open Office 50.0 KB

Réunion du 27 août 2015

Réunion du 15 octobre 2015