Réunion du 10 janvier 2015.

Compte rendu de réunion
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Réunion du 04 mars 2015

Compte rendu de réunion
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Réunion du 25 mars 2015

Ordre du jour

 - Approbation du dernier compte-rendu,

- Nomination d'un(e) secrétaire de séance,

- Vote du budget de la commune,

- Vote du budget de l'assainissement,

- Délibération vote des taux d'imposition des taxes directes locales.

 

Cette réunion se fera en présence de Monsieur Daney, trésorier de Jarnac, pour la présentation des budgets.

Compte rendu de réunion
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Réunion du 12 mai 2015

Ordre du jour

- Approbation du dernier compte-rendu,

- Nomination d'un(e) secrétaire de séance,

- Délibération  n°2014/032 du conseil municipal approuvant les modifications statutaires de la Communauté de Communes,

- Délibération pour l'adhésion au groupement de commandes du SDEG 16 pour l'achat de gaz naturel,

- Délibération pour l'adhésion au groupement de commandes du SDEG 16 pour l'achat d'électricité,

- Délibération pour le renouvellement du droit d'utilisation des logiciels SEGILOG et de la prestation d'assistance pour trois ans,

- Délibération pour l'achat de concession vide au prix d'origine à la demande des concessionnaires,

- Décision achat de chaises pour la salle des fêtes,

- informations et questions diverses.

Compte rendu du 12 mai 2015
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Réunion du 23 juin 2015

Ordre du jour

  • Approbation dernier compte rendu
  • Nomination secrétaire de séance
  • Délibération : Prise en charge des frais de déplacement professionnel et formation pour les personnels titulaires et non titulaires
  • Délibération : Prise en charge du FPIC ( fond national de péréquation des ressources intercommunales et communales) par la CDC
  • Délibération : Pouvoir au Maire pour échange terrain public contre parcelle A 1085
  • Délibération: Engagement du conseil pour réfection de la lagune
  • Délibération: Autorisation de stationnement des bus place de l'Etoile à Villeneuve et matérialisation au sol
  • Choix et approbation pour travaux pluviaux 2015
  • Approbation travaux chemin, plaine de Villeneuve
  • Séparer commissions incendie et sécurité routière
  • Informations et questions diverses

Compte rendu de la réunion

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Réunion du 7 juillet 2015

Ordre du jour

Ordre du Jour:

  • Approbation du dernier compte rendu
  • Nomination secrétaire de séance
  • Décision modificative
  • Contrat d'entretien assainissement
  • Informations et questions diverses

Compte rendu de la réunion

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Réunion du 27 août 2015

Réunion du 15 octobre 2015

Réunion du 24 novembre 2015

Réunion du 10 décembre 2015